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AVIS LÉGAL ET CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
I. INFORMATIONS GÉNÉRALES
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II. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L'objet des conditions : Le Site Web
L'objet des présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après, Conditions) est de réguler l'accès et l'utilisation du Site Web. Aux fins des présentes Conditions, on entend par Site Web : l'apparence externe des interfaces d'écran, tant de manière statique que dynamique, c'est-à-dire l'arborescence de navigation ; et tous les éléments intégrés tant dans les interfaces d'écran que dans l'arborescence de navigation (ci-après, Contenus) et tous les services ou ressources en ligne que le cas échéant offre aux Utilisateurs (ci-après, Services).
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L'accès au Site Web par l'Utilisateur est libre et, en règle générale, gratuit sans que l'Utilisateur ait à fournir une contrepartie pour en bénéficier, sauf en ce qui concerne le coût de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d'accès que l'Utilisateur a contracté.
L'utilisation de l'un des Contenus ou Services du Site Web pourra se faire par l'abonnement ou l'enregistrement préalable de l'Utilisateur.
L'utilisateur
L'accès, la navigation et l'utilisation du Site Web, ainsi que les espaces habilités pour interagir entre les Utilisateurs, et l'Utilisateur et kuori, tels que les commentaires et/ou les espaces de blogging, confèrent la condition d'Utilisateur, de sorte que sont acceptées, dès le début de la navigation sur le Site Web, toutes les Conditions ici établies, ainsi que leurs modifications ultérieures, sans préjudice de l'application de la réglementation légale correspondante d'application obligatoire selon le cas. Étant donné la pertinence de ce qui précède, il est recommandé à l'Utilisateur de les lire chaque fois qu'il visite le Site Web.
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III. ACCÈS ET NAVIGATION SUR LE SITE WEB : EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
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IV. POLITIQUE DE LIENS
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V. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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